Commune de Leuc
Commune de Leuc
  • home
  • Informations
    Horaires et Contacts Actualités
  • Agenda
    Agenda
  • Votre Mairie
    Editos Le conseil municipal Procès-Verbaux - extraits de délibérations Bulletins Municipaux Conseil Municipal des Enfants Le personnel communal Arrêtés
  • Vie pratique
    La poste Déchèterie Collectes déchets Se déplacer
  • École
    École Transports scolaires - RTCA Cantine-Alae
  • Urbanisme
    PLU PPRI Décisions d'urbanisme
  • Vivre à Leuc
    Les associations Histoire et patrimoine

Procès-Verbaux - extraits de délibérations

Accueil / Votre Mairie / Procès-Verbaux - extraits de délibérations

Recherche par année -

Date Nom
18/04/2025

Procès-Verbal CM du 10/04/2025

12/03/2025

Procès-Verbal CM du 4/03/2025

31/01/2025

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2025

12/12/2024

Procès verbal du conseil municipal du 2/12/2024

04/11/2024

Procès verbal du 29/10/2024

17/09/2024

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/09/2024

04/07/2024

Procès Verbal du Conseil Municipal du 24/06/2024

24/05/2024

Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 mai 2024

16/04/2024

Procès verbal du 9/04/2024

23/02/2024

Procès verbal du 13/02/2024

1 -2 -3
×

Horaires et Contacts

Commune de Leuc

17, Avenue de Carcassonne

11250 Leuc - FRANCE

+33 4 68 79 61 85

secretariat@leuc11.fr

Liens

Conseil Départemental SNCF Carcassonne Agglo COVALDEM Séniors leucois

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes